• Compte administratif 2008,
• Délibération pour la création d’un emploi de Maître Nageur Sauveteur
• (BEESAN) et d’un Maître Nageur Adjoint (BNSSA),
• Délibération règlement intérieur du personnel 2009,
• Délibération gratification stagiaire,
• Délibération loyer OTCA,
• Questions diverses.

Quem ço qui em,
L’Adouréenne
et Encantat’s

Le concert est gratuit ( participation « au chapeau »)

Cette rencontre se place sous le double signe de la polyphonie et du chant traditionnel Pyrénéen.
Chaque groupe vous proposera 7 à 8 chants puisés dans son répertoire habituel.
Si les origines et l’histoire de ces ensembles sont différentes, le plaisir et l’envie de vous faire partager leur passion est la même.

Venez nombreux les rencontrer, les écouter et vivre ce moment de partage musical.

Quem ço qui em : « nous sommes ce que nous sommes »

Un groupe d’hommes ayant fait partie de chorales, s’était retrouvé autour du chant traditionnel (polyphonique et orphéonique). Ils ont été sollicités pour animer quelques soirées d’amis, soirées bigourdanes.

Ils participent à la fête de la chanson en Bigorre : « Le Hesteyade »¹ qui se tient tous les ans, fin avril, à IBOS depuis 1978.

Le groupe s’est constitué en association en 2006.

Chants du terroir à deux et quatre voix sont plus particulièrement à leur répertoire.

L’Adouréenne

Ce groupe d’art et de tradition populaire chante à 4 voix des chants d’hommage et des chants d’amours de la Bigorre et des vallées voisines .

…Mais aussi quelques pièces plus récentes

Encantat’s

Ce groupe de 6 chanteurs commingeois créé en 2005, a  un répertoire varié.
Polyphonie Corse, chants Basques, classiques de la chanson française, gospel, chants des Pyrénées etc…
Il y en aura pour tous les goûts!

Ils ont le projet de faire un CD…

1. la 32ème Hesteyade aura lieu le 26 avril 2009

   Hesteyade de Bigorre
   Vidéo envoyée par tarbes-infos

   Présentation de la Hesteyade de Bigorre 2008, rassemblement des chanteurs des villages des Hautes-Pyrénées.

• Délibérations :
  • PLU d’Aurignac,
  • Validation du choix de la commission d’appel d’offres pour le pool routier,
  • Quotas d’avancement de grade pour l’année 2009,
  • Loyer appartement CCCA,
  • Annulation de la délibération relative à la ligne de trésorerie,
  • Prêts en remplacement de la ligne de trésorerie,
  • Fixation du coût des travaux.
• Orientations budgétaires,
• Questions diverses.

Depuis le 1^er janvier 2005, 8 intercommunalités commingeoises, représentant 54 064 habitants et 161 Communes, ont créé une Entente, pour mettre en place un service partagé de l’habitat en confiant à la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois le portage du projet.

En 2007 la Communauté de Communes du Canton de Salies s’est ajoutée au groupe (la CCCA a accepté son entrée le 12 juin 2007), faisant passer le nombre de communes concernées à 183, représentant 62604 habitants (recensement 1999).
Le coût du service est partagé entre les communautés de Communes au pro rata du nombre d’habitants.
En 2006 la Communauté de Communes d’Aurignac a payé 3931.50 € de participation au titre de l’année 2005.

Les missions

Voir la page « habitat » du site de la Communauté de Communes du saint Gaudinois.

• Accueil du public, permanences
• Accompagnement des porteurs de projets
• Aide et conseil aux collectivités
• Travaux dans le cadre de la mise en œuvre d’un Observatoire de l’Habitat

Le Service Local de l’Habitat vous accompagne sur les différents aspects de votre projet et les différents dispositifs de financement du logement.
Il donne des conseils techniques, financiers, administratifs.

Pour en savoir plus vous pouvez télécharger le bilan d’activité 2006 qui présente également une note sur les OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) et les subventions susceptibles d’être obtenues.

Le bilan d’activité 2007 a été présenté à l’assemblée générale de la CCCA du 15 juillet 2008. Les délégués ont validé les comptes 2007, le budget prévisionnel 2008 ainsi que l’élection du nouveau président de l’Entente, Jean-Jacques LASSERRE.

Rencontrer les techniciens:

Par courriel : Luc Molina (l.molina@ccsg.fr),Mathias Perrier-Cornet, (m.perrier-cornet@ccsg.fr)
Par téléphone : 05 61 89 97 09
Les permanences du SLH ont lieu tous les jeudis matin à SAINT GAUDENS et 2 fois par mois au siège de chaque intercommunalité

• à Saint-Gaudens, 8 avenue de l’Isle

Permanence tous les jeudi matin de 9h à 12h

• à la Communauté de Communes d’Aurignac, Quartier Saint Joseph

Permanences du 1er trimestre 2009, de 9h à 12h

• mardi 6 janvier 2009
• mardi 20 janvier 2009
• mardi 3 février 2009
• mardi 17 février 2009
• mardi 3 mars 2009
• mardi 17 mars  2009

Télécharger le calendrier de toutes les Permanences du Service Local de l’Habitat

• Approbation du PV de l’AG du 20 octobre 2008,

• Décisions modificatives,
• Adhésion de deux nouvelles collectivités au SYSTOM des Pyrénées,
• Indemnité du receveur municipal,
• Cession du bâtiment du Centre de Secours au SDIS¹,
• Demande de subvention suite au remplacement de la roto-faucheuse,
• Désignation de 3 délégués au Conseil d’Administration de l’Association Pays de Comminges Pyrénées,
• Compte rendu du bilan financier effectué par l’Agence Technique Départementale,
• Musée-forum de la préhistoire,
• Questions diverses.

1. Service Départemental d’Incendie et de Secours

Margot Donkervoort, une Hollandaise bien implantée dans le village d’Éoux, a réalisé un documentaire sur une famille peu banale…
Il sera projeté en avant-première le 4 décembre au cinéma d’Aurignac.

Voici, en version originale, le courriel qui nous a informés de cet évènement exceptionnel.

Voici un mail que j’ai envoyé a plusieurs gens et aussi à vous alors.
Adichats Margot

Bonjour tout le monde,

Après d’avoir suivie une famille dans mon village avec mon caméra pendant trois ans, un documentaire est fait.

Yves et sa femme Yvonne ont une petite exploitation avec leur fils Louis.
Dans la maison il y a aussi les 4 frères de Yves qui sont tous retraités. Trois sourdes muets et le quatrième handicapé.
Walse Muette est un portrait parfois charmant, drôle et touchant.

Le documentaire va tourner sur des différents festivals en France et en Hollande.
D’ abord il sera montré à Aurignac le 4 décembre.

A bientôt j’espère.
Margot

présente

« Les sardines grillées »

La pièce

On dirait que Jean-Claude DANAUD a écrit « les Sardines grillées » pour les femmes. Il faut dire que cet auteur, né en 1948 avait bien commencé sa carrière : avec Mony Dalmès, ex-sociétaire de la Comédie Française, il intitule sa première pièce jouée à Paris en 1977 : « Un ouvrage de dames ». Les Sardines grillées sont jouées quant à elles pour la première fois au Théâtre des Blancs manteaux, à Paris, en 1981. Sur le banc de Victoire, la clocharde intègre, ce n’est pas Godot qui débarque mais Solange, la bonne très prude des Chaudeloque, riches bourgeois bordelais. A travers le duo décapant entre ces deux figures qui traversent le siècle : 1900-1950-1970 et 2007, vont défiler toutes les hypocrisies de la bourgeoisie provinciale française du XXème Siècle : la femme bafouée, la femme trompée, la prostitution, l’adultère, les amours ancillaires…dans la fumée des sardines, va se révéler la personnalité de ces deux héroïnes ordinaires.

Metteur en scène :

Elisabeth ROZERON

Comédiennes et comédien :

La troupe

Depuis 1995, dix agents du Conseil Régional mordus de théâtre amateur ont monté une troupe « le Théâtre de l’En-cas », qui s’est produite dans et hors de l’enceinte de l’Hôtel de Région, avec des créations très variées : « Tronches de vie », « En-cas d’amour », « Délire thermal » et en 2002, « l’Assemblée des femmes », comédie féministe d’après Aristophane.

Puis cette troupe s’est dédoublée et l’une d’elles, la nôtre, avec neuf comédiens, a poursuivi son travail de création théâtrale : « Les p’tits papiers : délire bureaucratique », « Paroles de femmes » et « La nuit de Valognes » dans des lieux aussi divers que l’Hémicycle du Conseil Régional ou des villas ou des appartements de particuliers, entamant ainsi une expérience de théâtre chez l’habitant.

En 2006-2007, la troupe est remontée sur scène, d’abord à Jules Jullien puis dans des salles de spectacle des environs de Toulouse, pour jouer « Papier buvard », pièce sur le bureau, formidable lieu de comédie : jeux de pouvoir, petites et grandes causes, mesquineries multiples et variées, gestes et tics du quotidien.

Pour télécharger budget primitif 2008 et compte administratif 2007, cliquer sur le lien ci dessous:

CCCA: Compte administratf 2007 – Budget primitif 2008 – 39 Ko

Télécharger le compte-rendu de l’A.G. du 13-05-2008 – 32 Ko

Un diagnostic du canton d’Aurignac a dans un premier temps été réalisé par les services de la Direction des Affaires Economiques et du Développement Local (DAEDL) du Conseil Général, s’appuyant sur les statistiques disponibles et 75 entretiens individuels avec des « personnes ressource ».

Ce diagnostic très complet (téléchargeable ici – 2,6 Mo) a été présenté aux élus le 9 janvier dernier et 4 commissions thématiques réunissant toutes les « forces vives » du canton : élus, artisans, commerçants, agriculteurs, associations,… et des représentants des administrations et chambres consulaires ont planché sur les thèmes suivants:

Commission n° 1 – Gestion de I’espace :

Habitat, Urbanisme et Environnement
(15 janvier 2008, 9h30-12h00 – président : Michel CABÉ)

Télécharger le document de travail : - 4,4 Mo

Commission n° 2 – Économie et Emploi :

Tissu commercial, Artisanat et Agriculture
(17 janvier 2008, 9h30-12h00 – présidente : Monique REY)
Télécharger le document de travail : - 3,9 Mo

Commission n° 3 – Services Publics et Services à la Population

(21 janvier 2008, 9h30-12h00 – Président : Alain PASSAMENT)
Télécharger le document de travail : - 3,7 Mo

Commission n° 4 – Patrimoine, Tourisme, Culture, Sports et Loisirs

(22 janvier 2008, 9h30-12h00 – Président : Michel FITTE)
Télécharger le document de travail : - 5,4 Mo

Des échanges très riches ont permis de dégager des orientations de travail que l’on trouvera résumées dans le compte-rendu téléchargeable ici : - 76 Ko

Le document final a été présenté en réunion publique le 12 novembre 2008.

Télécharger le document final: - 7,9 Mo

RDC : cuisine, salle de séjour,WC
1er étage : salle de bain, WC, 2 chambres,
2ème étage (combles aménagés) : 2 chambres
Chauffage gaz

Loyer :450 € par mois

Renseignements

Communauté de Communes du canton d’AURIGNAC
Quartier Saint-Joseph
BP 16 – 31420 AURIGNAC
Tél : 05-61-98-73-40
cc.aurignac@wanadoo.fr

(*) voir l’article consacré à la taxe de séjour

Télécharger le compte-rendu de l’A.G. du 20-10-2008

Ordre du jour :

• Election d’un membre du Bureau,
• Débat sur le PADD d’Aurignac,
• Loyer Aulon,
• Micro-crèche,
• Questions diverses.

Etaient présents :

Alan : Jean-Luc GUILHOT
Progreso DELGADO
Ludovic BOURGOIS
Jean-Luc SOUDAIS

Aulon : Michel FITTE
Roger FAURE
Marie-Luce GASPIN

Aurignac : Pierre MARQUOIS
Jean-Michel LOSEGO
Claude SOULA
Daniel BERNADETS
Nicole CISTAC
Pascal ESPAGNE (suppléant remplaçant François ESQUERRE)
Bernard DREHER
Daniel CAZENAVE (suppléant remplaçant Jean-Marc VIGUIE)
Nicole SAMOUILLAN

Bachas : Marcel BERGES
Thierry VIGNEAUX

Benque : Jean-Claude LASSERRE

Boussan : Patrick BOUBE
Marie-Jo LABAT

Bouzin : Alain PASSAMENT
Olivier BOYER

Cassagnabère : Bernard DISCORS
Jean-Pierre JOUFFREAU
Joël MARIBON-FERRET
Danielle LUTHRINGER

Cazeneuve : Michel CABE

Eoux : Didier BARTHE

Esparron : André MASSARIN

Latoue : Jacques FERAUT
Pierre BOSC
Serge LABEDA
Christian SAUX

Montoulieu : Camille SORS
Annie MALLET (suppléant remplaçant Jean-Pierre JACQUEMART)

Peyrissas : Didier FRECHOU (arrivé à 21 h 06)

Peyrouzet : Philippe LAGRANGE
Michel SIGU

Saint-André : Eliane RAULET
André FORT (suppléant remplaçant Jean de GALARD)

Saint-Elix : Danielle ADER

Samouillan : Jean MAURUC

Terrebasse : Thomas FAURE
Régine GESTAS (suppléante remplaçant Francis DIGNAT)

Etaient absents et non représentés :

Aulon : Georges BRANGER (excusé)

Aurignac : Jean-Pierre VALLIERE (excusé)

Benque : Arnaud LANDEMAINE

Cazeneuve : Robert BLANC (excusé)

Eoux : Monique REY (excusée)

Esparron : Jean-Claude LAJOUS (excusé)

Peyrissas : Marilyne VINSONNEAU

Saint-Elix : Jean-Michel SUSPENE

Samouillan : Michel CHRETIEN (excusé)

Le quorum étant atteint, Monsieur le Président ouvre la séance.

Annie MALLET est désignée secrétaire de séance.

I. Élection d’un membre du Bureau :

Monsieur le Président informe l’Assemblée de la démission de Robert BLANC du Bureau, par courrier reçu le 24 septembre 2008.
Il s’agit donc d’élire un nouveau membre par un vote à bulletin secret.

Un appel à candidature est lancé.
Michel CABÉ est l’unique candidat.

Patrick BOUBE demande à Monsieur le Président de bien vouloir lire à l’Assemblée la lettre de démission de Robert BLANC.
Monsieur le Président fait donc lecture de ladite lettre.

Michel CABÉ s’étonne des propos tenus par Robert BLANC et ajoute qu’il est difficile de répondre quand la personne à laquelle l’on doit s’adresser est absente. Il précise toutefois qu’il n’a jamais demandé à Robert BLANC de démissionner du Bureau.

Le vote se fait donc à bulletin secret :

Nombre de votants : 44
Bulletins nuls ou blancs : 12

Ont obtenu :

Michel CABÉ : 24 voix, élu
Robert BLANC : 7 voix
Jean-Michel LOSEGO : 1 voix

Il est à noter que Didier FRECHOU, arrivé à 21 h 06, n’a pas participé au scrutin.

II. PADD d’Aurignac:

Monsieur le Président rappelle que la compétence « élaboration de documents d’urbanisme » est dévolue, de manière pleine et entière, à la CCCA.
Par conséquent, la collectivité se trouve maître d’ouvrage du PLU de la commune d’Aurignac dont il faut ce jour débattre du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD).
Il est noté que le Bureau n’a pas émis d’objection à ce PADD.

Claude SOULA intervient pour expliquer, les engagements de ce PADD, bâti autour de quatre orientations principales :

- Maîtriser une évolution démographique importante (+ 25 % de population sur les 5 dernières années),
- organiser l’urbanisation, principalement autour du bourg, dans des secteurs raccordables au réseau d’assainissement collectif,
- Maintenir le chiffre de 80 logements sociaux,
- Préserver le cadre de vie ainsi que le patrimoine archéologique et architectural.

Le plan de zonage sera articulé autour de 3 zones principales : les zones A (agricoles) qui couvrent 1331 ha, les zones N (protégées) qui regroupent 285 ha et les zones U et AU (urbanisées et à urbaniser) qui recensent 166 ha.

Il sera proposé dans le PLU :

- Une extension de la zone constructible d’environ 15 ha,
- Une zone AU0 de 6 ha où pourrait être envisagé, dans le futur, un développement urbain,
- Une extension de la zone artisanale « Coumatou » de 4,5 ha,
- La création d’une nouvelle zone de commerce de 1,6 ha.

Il ne sera par ailleurs pas envisagé de modifications sur les zones limitrophes avec les communes riveraines, à l’exception du secteur du Cap d’Armas où le développement significatif des constructions requiert la création d’une annexe sanitaire en vue de l’écoulement des eaux pluviales de Montoulieu et d’Aurignac.

Patrick BOUBE fait remarquer que les enjeux du développement, consignés dans le PADD, renvoient également à la coulée verte, située dans la partie nord d’Aurignac et sur laquelle le contournement éventuel d’Aurignac avait été projeté.
Il rappelle qu’il serait paradoxal de vouloir, d’un côté, préserver le paysage et de l’autre annexer cette coulée verte en y réalisant la voie de contournement de la commune d’Aurignac.

Claude SOULA lui répond que l’Architecte des Bâtiments de France, Isabelle BROU-POIRIER, n’avait émis d’autre objection au contournement d’Aurignac par le nord que sa volonté de ne pas voir de constructions dans cette zone.
Il rappelle que le document complet du PADD a été remis à la CCCA après avoir intégré certaines remarques de la DDE sur le document initial.
Il revient désormais à la CCCA d’informer les partenaires associés de ce document, ces dernières ayant par la suite 2 mois pour répondre (et donc émettre d’éventuelles réserves).
Au terme de ces 2 mois et sans objections des personnes associées, l’enquête publique pourra être lancée.
Pour information générale, il rappelle que le PLU d’Aurignac a débuté au 2ème semestre 2006 et sera visiblement achevé au 2ème semestre 2009, soit 3 années d’élaboration.

III. Loyer Aulon :

Monsieur le Président informe l’Assemblée que la réfection du logement d’Aulon (ancien logement de fonction de la Poste) sera bientôt achevée et qu’il pourra être mis en location.
Il s’agit aujourd’hui de fixer le montant du loyer, le Bureau ayant proposé la somme de 450 € mensuels.

Vote :

Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 1

La délibération fixant le loyer mensuel à 450 € est adoptée.

IV. Micro-crèche :

Monsieur le Président rappelle que ce projet a vu le jour en accord avec le Conseil d’Administration de la MARPA.
Il précise qu’il a été mandaté par le Bureau pour entrer en contact avec tous les partenaires du projet de micro-crèche qui se situerait dans l’appartement de fonction (inoccupé) de la Directrice de la MARPA.
Il s’agit de : l’UDAFF (Union Départementale des Associations Familiales), la MSA (Mutualité Sociale Agricole), la CAF (Caisse d’Allocations Familiales), l’OPDHLM (Office Départemantal HLM) en tant que propriétaire du bâtiment de la MARPA, le Conseil Général (Protection Maternelle Infantile) et la Fédération Nationale des MARPA.
Nicole CISTAC travaille en parallèle sur un projet de Relais Assistantes Maternelles et doit se déplacer dans le Tarn afin de visiter une micro-crèche.
Une telle structure permet un accueil permanent de neuf enfants et nécessite l’emploi de trois personnes agréées.
Monsieur le Président informe que l’on attend aujourd’hui que l’ensemble des partenaires donne son accord pour le lancement effectif du projet.

Pierre MARQUOIS souhaiterait que l’on puisse avoir, en temps et heure, une présentation globale du projet au niveau de l’Assemblée.

Monsieur le Président lui répond que cela est prévu.

QUESTIONS DIVERSES

Portage de repas :

La commune de Boussan a choisi d’offrir un premier repas aux personnes qui souhaiteraient s’inscrire au service ou à celles qui voudraient tout simplement faire un essai.

Patrick BOUBE constate que ce service correspond à un réel besoin sur le territoire. Or, il est à ce jour déficitaire, ce qui n’est pas normal.
Il reste convaincu que l’augmentation du nombre de repas passe nécessairement par un travail de fond des élus sur le terrain.
Dans ce cadre, la « Gazette de Boussan » relance une campagne de publicité et souhaite effectivement pouvoir offrir le premier repas aux personnes qui le désirent.

Il est par ailleurs suggéré de pouvoir élargir ce service, sans pour autant concurrencer les professionnels de la restauration du canton. Dans ce contexte, la livraison de repas aux écoles pourrait notamment être envisagée.

Jacques FERAUT se montre très favorable à ce que le service de portage de repas puisse fournir les écoles. Cela permettrait d’augmenter de manière sensible le nombre de repas et, par là même, de réduire le déficit.

Monsieur le Président précise que ce dernier point sera à discuter avec le fournisseur (l’hôpital de Lannemezan). Il s’agira de savoir si celui-ci est en mesure de fournir des repas pour les écoles et à quel prix (sachant que les quantités sont moindres pour des enfants de primaires et de maternelles que pour des adultes).
La commission en charge de ce service s’engage à recueillir les éléments nécessaires.

Enfin, il est à noter que la délibération en date du 31 mars 2005 qui fixe le prix des repas, n’est pas limitative par rapport à l’âge puisque seul le tarif est variable (6 € pour les personnes qui bénéficient du minimum vieillesse et 6,50 € pour les autres).

Privatisation de la Poste :

Alain PASSAMENT s’exprime sur le projet de privatisation de la Poste : une action est prévue le 22 novembre et il demande aux élus de se mobiliser pour que cet organisme reste dans le giron national.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 55.

*************************

les samedi 18 et dimanche 19 octobre

à 14 h 30 et 16 h 30.

Le spectacle est proposé par l’association Pronomade(s) en Haute-Garonne, centre national des arts de la rue en Midi Pyrénées, soutenue et subventionnée par le ministère de la Culture, le Conseil général, le Conseil régional… et la Communauté de communes qui participe cette année à hauteur de 7 000 € au financement de quatre spectacles donnés sur le canton. :

• jeudi 10 et vendredi 11 avril à 21 heures à LATOUE
• vendredi 20 juin à 17 heures, 18 h 30 et 21 heures à BOUSSAN
• dimanche 13 juillet à 17 heures et lundi 14 juillet à 17 heures et 22 heures à SAMOUILLAN

Le spectacle : « panorama commenté »

avec : Bettina Atala, François Hiffler, Pascale Murtin
Pour éviter l’attente à ce deuxième spectacle de Grand magasin, nous le programmerons quatre fois.

Assis sous une grande tente (en provenance du camping de Bernard Garnier de Saint Martory), les spectateurs vont observer avec attention et pascale un panorama commenté. Ils écouteront avec obstination et françois un commentaire panoramique.
Et pour finir, ils analyseront avec prudence et bettina (ce n’est qu’une seule personne) la large vue sur l’extérieur donnant sur les alentours de Cazeneuve Montaut.
Un tableau indicateur de vingt-cinq cases est disposé près d’une fenêtre de la tente. Chaque case décrit un évènement susceptible de se produire dans les environs. Lorsqu’il se produit, la case correspondante s’allume.
Le panneau s’anime au gré des caprices du paysage et l’activité en apparence désordonnée du monde s’avère alors obéir à quelque géométrie secrète. Existerait-il des relations plus intimes et régulières entre l’aléatoire et la géométrie? Doit-on accepter que l’aléatoire devienne codifié et entre dans le rang? Premiers éléments de réponse dans l’échantillon de camping de Cazeneuve Montaut.

Entrée: 3€

Réservations auprès des offices de tourisme des cantons de Saint Gaudens, d’Aspet et d’Aurignac

Tous publics

Durée: 20 minutes

Le catalogue du grand magasin (revue de presse) – 79 Ko

Conformément à l’obligation légale, voici le rapport d’activité de notre collectivité pour l’année 2007.

Même si sa diffusion, avant le 15 septembre, peut paraître en décalage avec l’actualité et particulièrement cette année avec le renouvellement des conseils municipaux, celle-ci demeure néanmoins indispensable.

Ce rapport retrace les temps forts et les principales décisions prises (80 délibérations) au cours des 7 Assemblées Générales précédées des 7 réunions du bureau qui auront rythmé la vie de notre Assemblée.

Merci à l’ensemble du personnel administratif pour sa collaboration à l’élaboration de ce document.

Je ne manquerai pas, sur votre invitation, de venir le commenter devant les conseils municipaux et répondre ainsi aux interrogations éventuelles sur le fonctionnement de notre collectivité.

Télécharger le apport d’activité 2007 de la CCCA – 78 Ko

Télécharger le compte-rendu de l’A.G. du 10-09-2008

Ordre du jour :

• Approbation du PV de l’Assemblée Générale du 15 juillet dernier,
• Recrutement Services Techniques : délibération ouverture de poste,
• Marché A Procédure Adaptée (MAPA) dégâts d’orages,
• Marché d’Appel d’Offres pour le Pool Routier 2009/2010,
• PLU intercommunal : constitution du comité de pilotage et du comité technique,
• Achat bacs roulants OM : délibération pour demande de subvention au Conseil Général,
• Questions diverses.

Etaient présents :Jean-Luc GUILHOT, Serge RUFFAT (représentant Progreso Delgado), Ludovic BOURGOIS, Jean-Luc SOUDAIS, Michel FITTE, Georges BRANGER, Roger FAURE, Marie-Luce GASPIN, Pierre MARQUOIS, Claude SOULA, Daniel BERNADETS, Nicole CISTAC, François ESQUERRE, Jean-Pierre VALLIERE, Bernard DREHER, Pascal Espagne (représentant Jean-Marc VIGUIE), Nicole SAMOUILLAN, Marcel BERGES, Thierry VIGNEAUX, Arnaud LANDEMAINE, Patrick BOUBE, Marie-Jo LABAT, Alain PASSAMENT, Olivier BOYER, Bernard DISCORS, Jean-Pierre JOUFFREAU, Joël MARIBON-FERRET, Danielle LUTHRINGER, Michel CABE, Robert BLANC, Monique REY, Jean-Claude LAJOUS, Jacques FERAUT, Christian SAUX, Camille SORS, Jean-Pierre JACQUEMART, Philippe LAGRANGE, Jean de GALARD, Eliane RAULET, Danielle ADER, Michel CHRETIEN, Jean MAURUC, Francis DIGNAT, Thomas FAURE.
Etaient absents représentés : Progreso DELGADO, Jean-Marc VIGUIE.
Etaient absents excusés : Jean-Michel LOSEGO, Jean-Claude LASSERRE, André MASSARIN, Pierre BOSC.
Etaient absents : Didier BARTHE, Serge LABEDA, Didier FRECHOU, Marilyne VINSONNEAU, Michel SIGU, Jean-Michel SUSPENE.

Présents : 44
Absents : 10
Total : 54

Le quorum étant atteint, Monsieur le Président ouvre la séance.

Il demande l’autorisation d’ajouter un point supplémentaire à l’ordre du jour : une décision modificative concernant le budget de portage de repas, pour 1 €. L’autorisation lui est accordée.

Madame Nicole CISTAC est désignée secrétaire de séance.

Le procès-verbal de l’Assemblée Générale du 15 juillet dernier est adopté en incluant les modifications suivantes :

Intervention de Monsieur DREHER :
Concernant le service de portage de repas à domicile, il a fait remarquer qu’il s’agissait avant tout d’un problème de présentation (emballage sous cellophane) mais aussi de la manière dont les utilisateurs « agrémentent » les repas qui leur sont livrés (certaines personnes n’ont pas de four à micro-ondes…).
Concernant la MARPA, il a précisé que ce concept correspondait à 300 000 € pour 20 résidents avec 6 équivalents temps plein (MSA/Conseil Général). Le problème majeur reste qu’à leur entrée à la MARPA, les résidents étaient tous autonomes, mais qu’ils sont peu à peu devenus dépendants (augmentation du GIR). Il ajoute qu’il serait nécessaire de créer trois niveaux de services :
- un court séjour (de un jour à une semaine) lorsque, de manière très ponctuelle, la famille éprouve le besoin de « souffler »,
- un moyen séjour (d’un à deux mois) pour pallier à une perte d’autonomie temporaire (suite d’intervention chirurgicale…),
- un long séjour pour les personnes les plus dépendantes.
-
Intervention de Monsieur GABAS :
Monsieur GABAS a insisté sur le fait que plusieurs résidents de la MARPA ne devraient plus se trouver dans cet établissement du fait de leur état de dépendance. Il a ajouté qu’il voyait les choses différemment maintenant qu’il est élu.
Il souhaite que l’on rajoute « avec la charge de responsabilité de président ».

I. Recrutement pour les services techniques :

Monsieur le Président annonce le départ officiel de Monsieur Joël HATON le 10 octobre 2008. Compte tenu des congés qu’il reste à prendre à cet agent, son départ effectif de la CCCA s’effectuera le 11 septembre au soir.

Il est rappelé que Monsieur CREA a quitté la collectivité 04 août dernier.

Suite aux offres d’emploi lancées pour remplacer les deux techniciens, Stéphane LINON a été recruté en remplacement de Michel CREA (direction des services techniques) et Jean-Pierre LAFFONT en remplacement de Joël HATON (chef d’équipe).

Le premier vient du privé et sera donc embauché sous contrat (au gade d’ingénieur) dans l’attente de passer le concours de la Fonction Publique.
Le second vient d’une collectivité voisine et sera embauché sur son grade actuel d’Agent de Maîtrise Principal.

Thomas FAURE intervient et s’insurge contre le fait que l’Assemblée soit mise devant le fait accompli et n’ait pas été consultée sur cette décision par ailleurs importante pour la collectivité du point de vue des finances.
À titre personnel, il n’est pas du tout convaincu du bien-fondé d’une démarche qui risque de coûter cher à la CCCA.

Claude SOULA relève un point positif à ses yeux : le fait que le directeur des services techniques vienne du privé lui permettra peut-être d’avoir une approche différente des problèmes qu’il va rencontrer.
Toutefois, il se demande si l’on a bien pris en compte les expériences malheureuses que l’on vient de vivre avec les deux départs de Messieurs CREA et HATON.
Il s’interroge sur la réelle nécessité de recruter deux personnes et pense que Stéphane LINON, compte tenu de son profil, pouvait peut-être suffire.

Le Président lui répond que les deux postes sont radicalement différents. Le poste de directeur des services techniques est un poste quasi exclusivement tourné vers la gestion de la voirie (pool routier et régie) alors que le poste de responsable d’équipe est un poste de gestion du personnel sur le terrain qui nécessite une présente constante auprès des agents.
À ce jour, ce sont le Président, le Vice-Président Délégué (Jacques FERAUT) et le Vice-Président (Patrick BOUBE) qui assurent cette mission.

Monique REY pense que, compte tenu des moyens financiers limités de la CCCA, il aurait été préférable d’attendre avant de nommer le remplaçant de Joël HATON.

Le Président lui répond que, dans l’état, la situation est ingérable.

Monique REY lui rétorque que l’on ne sait pas encore quelle direction l’on va prendre.

Thomas FAURE pense que ce devrait être là le travail de la commission voirie et déplore que les commissions ne servent visiblement à rien.

Jacques FERAUT explique qu’il pensait, lui aussi, dans un premier temps, que les deux embauches étaient superflues. Mais en constatant la masse de travail quotidienne, il a changé d’avis et voit les choses différemment. Il faut admettre que les élus ont pu se tromper dans les embauches. Les deux agents qui quittent aujourd’hui la CCCA n’ont pas réalisé correctement le travail pour lequel ils avaient été recrutés.
Par ailleurs, les agents eux-mêmes souhaitent un chef d’équipe qui soit présent avec eux sur le terrain.
Ayant assisté aux recrutements de Stéphane LINON et Jean-Pierre LAFFONT, il pense que cette fois-ci, le recrutement devrait porter ses fruits et faire évoluer les choses de manière positive.

Claude SOULA espère que les problèmes rencontrés avec Michel CREA ne se réitèreront pas avec le prochain candidat.

Francis DIGNAT pense qu’il faut s’interroger sur la manière de gérer les ressources humaines et notamment se pencher sur les possibilités d’évolution interne.

Le Président lui répond que cette perspective n’a pas été envisagée, car il est très difficile pour un agent d’occuper un poste à responsabilité dans la collectivité où il a débuté comme simple agent d’exécution, ne serait-ce que vis-à-vis de ces collègues.
Il rappelle par ailleurs qu’un recrutement est du seul ressort de l’autorité territoriale, en l’occurrence du Président, et que c’est uniquement par souci de dialogue et de concertation que l’Assemblée est consultée concernant l’embauche de Jean-Pierre LAFFONT dont le poste est déjà créé. Par contre, elle devra se prononcer sur la création du poste de Stéphane LINON.

Patrick BOUBE constate qu’il y a effectivement un vécu de l’échec des deux recrutements et comprend que certains élus se posent des questions quant aux embauches à venir et notamment quant à la pertinence de deux nouveaux recrutements.
Toutefois, il faut se rendre compte que beaucoup de travail de terrain n’est, à ce jour, pas réalisé.
Les deux personnes qui seront embauchées auront chacune une tâche précise et déterminée. Elles ne devront pas être lâchées dans la nature.
Patrick BOUBE revendique, en tant que président de la commission voirie, l’organisation et le management de ce domaine d’action, par le biais de l’Agent de Maîtrise et du Directeur de Services Techniques.
Il ajoute qu’il a été impressionné par le professionnalisme de Stéphane LINON et pense sincèrement que la CCCA va repartir sur de nouvelles bases et faire table rase du passé.

Michel FITTE souhaite savoir, compte tenu des précédents déplorables que l’on a connus, combien de temps l’on peut se donner pour évaluer les nouvelles personnes et surtout les garanties que l’on de pouvoir s’en libérer si les résultats ne sont pas au rendez-vous.

Le Président lui répond que Stéphane LINON est embauché en tant que non-titulaire (contractuel). Par conséquent, la non-reconduction de son contrat vaudrait licenciement.
Concernant Jean-Pierre LAFFONT, il est titulaire de la Fonction Publique Territoriale et entre, à ce titre, dans les dispositions de cette dernière.

Patrick BOUBE se donne jusqu’à juin 2009 pour remettre les choses en ordre de marche et faire en sorte que le Directeur des Services Techniques et l’Agent de Maîtrise soient parfaitement opérationnels.

Pierre MARQUOIS souhaiterait qu’il s’instaure un véritable climat de confiance entre les élus proches des équipes techniques et les autres. Il ajoute qu’il voudrait partager les expériences et participer au redressement de la situation qui, à ses yeux, passe avant tout par un effort de diagnostic.

Jacques FERAUT rappelle que la CCCA assure également une mission de service public.

Philippe LAGRANGE pense quant à lui qu’il serait pertinent de réaliser un audit des services techniques.

Pierre MARQUOIS considère que l’embauche de Stéphane LINON est une opportunité.

Monique REY ne conteste pas l’embauche d’un Directeur des Services Techniques mais reste beaucoup plus sceptique sur celle, concomitante, d’un agent de maîtrise.

Patrick BOUBE pense qu’il faudra définir un règlement de voirie pour la CCCA. Même si c’est fastidieux à mettre en œuvre, cela paraît nécessaire et permettra de se border par rapport aux entreprises qui travaillent pour la collectivité.

Selon Francis DIGNAT, le premier point d’une réalisation consiste dans la connaissance de la charge financière qui va en découler.
Or, à ses yeux, si Stéphane LINON pourra réaliser un diagnostic d’organisation, il n’est pas de son ressort de faire un diagnostic de moyens (qui incombe aux élus).

Jean-Pierre JACQUEMART n’est pas de cet avis. Selon lui, c’est bien le rôle d’un chef de service de faire des propositions et de dimensionner les besoins, y compris au niveau financier. Mais il faut pour cela que les élus lui accordent toute leur confiance.

Monsieur le Président fait remarquer que le problème de l’organisation relève avant tout d’un problème de commande. Autrement dit, pour que le chef de service puisse organiser le travail, il faut qu’en amont, les élus aient bien spécifié la commande qu’ils attendent.

Il met au vote la délibération permettant de créer le poste d’ingénieur.

Pour : 41
Contre : 1
Abstentions : 2

II. MAPA Pool Routier :

Patrick BOUBE informe l’Assemblée que le Marché A Procédure Adaptée concernant le pool routier a été attribué à l’entreprise Mallet pour un montant de 166 028,26 € HT.
Il rappelle que cette demande fait suite aux récents dégâts d’orages qu’a subis le canton. Cassagnabère a été la commune la plus touchée.
Il va mainten ant falloir jouer avec ce qui reste du Pool 2008, à savoir entre 450 000 et 500 000 €.
L’entreprise a été choisie sur son tarif, certes, mais encore et surtout sur sa réactivité, ce qui était le plus important compte tenu de l’urgence de la situation.
Les travaux commencent demain (11 septembre) à Terrebasse, pour se poursuivre par Alan, Eoux, Saint-André, Cassagnabère, Aulon, Peyrissas, Benque, Peyrouzet et Boussan.
En ce qui concerne les travaux en régie, la pelle est actuellement sur Eoux, puis ira sur les communes de Saint-André, Benque et Cassagnabère.
Une commission voirie se tiendra lundi 15 septembre à 20 h 30. Il y sera proposé une augmentation de 10 % du programme routier.
Il reviendra à la commission voirie de réaliser une commande politique qui devra définir notamment le nombre d’interventions de fauchage et de débroussaillage et la technique empruntée pour entretenir les chemins.
Il y aura donc nécessairement une étroite relation et de fréquents comptes-rendus entre le technicien responsable et le Président de la commission voirie.

III. Pool routier 2009/2010 :

Le marché est en cours d’élaboration et devra être attribué avant la fin de l’année. Il
sera élaboré sur 2 ans, au vu surtout de la conjoncture économique actuelle et notamment du coût des produits pétroliers.
Il s’agit d’un marché à bon de commande avec un seuil minimum et maximum annuel, le plus important étant de fixer le minimum, car si la collectivité se trouve en dessous du minimum, l’entreprise est en droit de demander des indemnités.

Délibération pour le lancement du marché d’Appel d’Offres :
Adoptée à l’unanimité.

Patrick BOUBE rappelle les deux grands principes d’une politique communautaire en matière de voirie :
- La continuité des réseaux,
- La convergence des efforts (il faut savoir étaler l’investissement).
Certaines programmations seront par ailleurs étalées sur deux ans.

IV. PLU intercommunal :

Monsieur le Président demande à ce que soient constitués ce jour le comité technique et le comité de pilotage.
Le comité de pilotage est constitué du Président, du Conseiller Général, du Maire d’Aurignac, du Président de la commission « Aménagement de l’espace communautaire » ainsi que d’un référent par commune.
Le comité technique, quant à lui, est composé de deux représentants par commune, choisis par chaque conseil municipal.
Cela donne la composition suivante :

Alan : Comité de pilotage : Jean-Luc GUILHOT
Comité technique : Jean-Luc GUILHOT et Jean-Luc SOUDAIS

Aulon : Comité de pilotage : Michel FITTE
Comité technique : Roger FAURE et Éric CAMES

Aurignac : Comité de pilotage : Pierre MARQUOIS
Comité technique : Claude SOULA et Daniel CAZENAVE

Bachas : Comité de pilotage : Marcel BERGES
Comité technique : Marcel BERGES et Thierry VIGNEAUX

Benque : Comité de pilotage : Arnaud LANDEMAINE
Comité technique : Arnaud LANDEMAINE et

Boussan : Comité de pilotage : Laurent DORLEAC
Patrick BOUBE et SABOULARD

Cassagnabère : Comité de pilotage : Laurent LASAVE
Comité technique : Jean-Pierre JOUFFREAU et Joël MARIBON-FERRET

Cazeneuve : Comité de pilotage : Michel CABE
Comité technique : Robert BLANC et

Eoux : Comité de pilotage : Monique REY
Comité technique : Monique REY et Dider BARTHE

Esparron : Comité de pilotage : Jean-Claude LAJOUS
Comité technique : André MASSARIN et Jean-Claude LAJOUS

Latoue : Comité de pilotage : Jacques FERAUT
Comité technique : Jacques FERAUT et Christian SAUX

Montoulieu : Comité de pilotage : Camille SORS
Comité technique : Jean-Louis CARNERO et Camille SORS

Peyrissas : Comité de pilotage : Didier FRECHOU
Comité technique : Marilyne VINSONNEAU et Bernard GRECH

Peyrouzet : Comité de pilotage : Philippe LAGRANGE
Comité technique : Philippe LAGRANGE et Michel SIGU

St-André : Comité de pilotage : Jean de GALARD
Comité technique : André FORT et Éliane RAULET

St-Elix : Comité de pilotage : Danielle ADER
Comité technique : Danielle ADER et Jean-Michel SUSPENE

Samouillan : Comité de pilotage : Michel CHRETIEN
Comité technique : Jean MAURUC et Alix ROUGE

Terrebasse : Comité de pilotage : Francis DIGNAT
Comité technique : Francis DIGNAT et Thomas FAURE

V. Achat de bacs roulants :

Monsieur le Président informe l’Assemblée de la nécessité d’acheter 50 nouveaux bacs roulants pour les ordures ménagères, au prix de 137,43 € HT le bac auquel il faut ajouter 1 257,97 € de transport, soit un total de 8 129,47 € HT.
Il s’agit de délibérer pour faire la demande de subvention auprès du Conseil Général de la Haute-Garonne.

Délibération adoptée à l’unanimité.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 15.

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