L’année qui s’achève n’a pas dérogé à la règle. Dernières annonces en date dans le rapport relatif aux avancées de la Stratégie numérique pour l’Europe publié par les équipes de Mme Kroes à la veille de Noël. En l’absence de nombreuses réalisation-ce qui est somme toute logique un an et demi seulement après le lancement de cette stratégie- ce document dresse la liste des initiatives qui seront prises dans les secteurs de la culture, de la création et du droit d’auteur au cours des années à venir. Proposition de directive œuvres orphelines, médiation copie privée, plan d’action sur la commerce électronique, révision de la directive respect des droits, stratégie sur le « cloud computing », recommandation sur la numérisation du cinéma européen, initiatives relatives aux industries culturelles et créatives, etc… 2012 est annoncée comme une année extrêmement riche pour notre secteur.

En cette période de vœux, nous serions presque tentés d’y croire sauf que toute initiative de la Commission est le fruit de compromis au sein du collège des commissaires, nécessitant souvent de longues négociations et repoussant l’adoption de textes législatifs jugés pourtant prioritaires. La proposition de directive « œuvres orphelines », par exemple, a été présentée tardivement avec un champ d’action significativement élargi par rapport au projet initial de la direction en charge du projet, suite à de longues négociations au sein du collège.

La lenteur de la procédure d’adoption des initiatives par la Commission, des décisions par les législateurs et de transposition des textes dans les Etats membres s’accordent mal avec le temps médiatique d’où la « nécessité » pour les commissaires de justifier de leurs activités en multipliant leur communication et d’enchaîner plans d’actions, stratégies, livre vert, blanc, bilans et autres textes d’annonce qui n’engagent à rien. La communication reste un espace de liberté et de concurrence entre commissaires leur permettant d’empiéter en toute quiétude sur les prés carrés de leurs collègues, à l’instar de Mme Kroes dans le document du 22 décembre (mentionné plus haut). Cela est d’autant plus facile dans un secteur où le découpage des portefeuilles est complexe.

Nous ne pouvons donc qu’espérer, sans trop y croire, que la proposition de directive relative à la gestion collective, attendue depuis plus d’un an maintenant notamment par les sociétés de gestion collective elles-mêmes, échappera pour une fois à la règle et sortira comme prévu au mois de mars prochain. Car cette directive, en érigeant des règles de transparence et de bonne gouvernance au niveau européen, permettrait d’écarter toute suspicion de mauvaises pratiques des organisations à la gestion saine, transparente et très contrôlée et par là-même de promouvoir un outil utile et efficace à un moment où le développement du numérique nécessite simplification et fluidification dans la gestion des droits.

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Après un premier appel en ce sens lancé grâce notamment à quelques eurodéputés français (cf. notre blog du 2 septembre), c’est désormais une résolution commune des plus grandes formations politiques du Parlement européen qui a été adoptée en séance plénière à Strasbourg.

L’enjeu est crucial pour les représentants de la démocratie européenne : plus qu’une simple révision cosmétique de la directive visant à effacer les distorsions  entre les taux de TVA appliqués à des supports différents (papier vs numérique) pour le même contenu, il s’agit de permettre de développer des services numériques. Il est plus que temps de soutenir efficacement l’essor de tous ces services et notamment de la vidéo à la demande, dont rien ne justifie qu’ils restent soumis à des taux de TVA normaux, en contradiction même avec l’idée de spécificté des biens culturels. 

Malheureusement, le consensus semble s’arrêter aujourd’hui aux portes de l’hémicycle européen. En temps de crise, les Etats membres ont d’autres préoccupations. Et la Commission Européenne a déjà prévenu la France qu’elle regarderait avec sévérité la loi votée il y a bientôt un an et harmonisant les taux de TVA pour le livre.

Au lieu de sermonner les Etats qui souhaitent encourager des politiques courageuses en faveur de la création et notamment de sa diffusion numérique, la Commission serait bien inspirée d’écouter l’expression de la démocratie européenne qui, elle, a compris que le développement des nouveaux services numériques est bien un enjeu essentiel. Mais, l’ambition politique au profit de la culture, de la création et de l’emploi culturel sera-t-elle plus forte que l’idéologie et qu’une lecture très orthodoxe des traités fondateurs ? Nous aurons sans doute bientôt la réponse !

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Auraient donc droit à bénéficier de la protection des politiques culturelles ces programmes qui pourraient ainsi être décomptés par les chaînes de leurs obligations d’investissement et de diffusion.

Curieuse conception de la culture et de la philosophie du soutien à la création ! Jusqu’alors, il était convenu que les obligations d’investissement des diffuseurs poursuivaient deux objectifs, l’un industriel avec la création d’une industrie européenne de la production ; l’autre culturel avec l’appui apporté aux œuvres qui expriment la diversité de la création et des expressions culturelles européennes. Ces œuvres sont naturellement celles qui, sans intervention publique, ne seraient pas diffusées en raison de la très forte concurrence des programmes ou œuvres extra-communautaires, notamment américaines, à laquelle ils sont soumis ou ne seraient même pas produites en raison de leur difficulté à trouver sur le marché les investissements nécessaires.

En un trait de plume, quelques consultants proposent de ne conserver que la logique industrielle et de passer par pertes et profits l’ambition culturelle, qui justifie pourtant toute la légitimité des politiques culturelles et leur statut dérogatoire aux règles draconiennes régissant les aides d’Etat et la concurrence en Europe.

Cette démarche est un cas d’école sur la manière de scier la branche sur laquelle on est assise et de ravaler dans le même temps l’exigence culturelle européenne au tournage de publicités, d’exhibitions de personnages en mal de notoriété ou de ventes par télé achat d’outils et d’ustensiles nécessairement indispensable.

Nous nous sommes beaucoup battus en France pour obtenir une protection spécifique et un soutien appuyé pour les œuvres patrimoniales pour les distinguer d’œuvres audiovisuelles aux contours flou. Ce n’est pas après avoir obtenu le recentrage des obligations des diffuseurs autour de ces œuvres patrimoniales, constituées par la fiction, les documentaires de création, l’animation, le spectacle vivant et les vidéo-clips, que nous abandonnerions nos exigences à Bruxelles.

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L’amendement de plusieurs eurodéputés, notamment de certains députés français qui soutiennent la culture et la création, tels que Mme Gallo, Mme Le Grip et M. Juvin, appelant à un alignement de la fiscalité culturelle en ligne sur le monde physique afin de développer les offres culturelles numériques, a ainsi été adopté en commission du marché intérieur.

Dans le même temps ou à peu près, le rapporteur sur « l’avenir de la TVA » employait d’autres arguments, liés sans doute à sa commission (affaires économiques) pour soutenir une telle révision : ceux de l’incohérence fiscale. Pourquoi en effet, des biens et services identiques seraient-ils taxés différemment selon qu’ils soient dans l’univers physique ou numérique ? Et une autre députée, britannique, Mme Mc Carthy, de rappeler qu’un des objectifs clés de la Commission pour les années à venir est bien la stratégie numérique.

La procédure parlementaire étant un chemin exigeant détermination et endurance, cette avancée positive devra encore être confirmée et confortée en séance plénière début octobre, avec le soutien, on l’espère, très majoritaire, de la représentation européenne…

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Ce document joue un rôle extrêmement important pour le secteur cinématographique européen puisqu’il énonce les grandes lignes directrices permettant aux Etats membres d’allouer des aides à la production cinématographique. Par principe interdites dans le marché intérieur européen car anticoncurrentielles, les aides d’Etat font l’objet d’une dérogation en matière cinématographique qui trouve son fondement dans la nature culturelle du 7ème Art.

Les subventions, crédits d’impôts et autres incitations fiscales à investir dans le domaine cinématographique ne sont donc autorisées, selon ces lignes directrices, qu’à la condition que « le contenu de la production faisant l’objet de l’aide soit culturel selon des critères nationaux vérifiables ».

En outre, trois autres principes doivent être remplis afin d’éviter des effets anti-concurrentiels.

Ainsi, l’aide de l’Etat :
-ne peut être conditionnée à la dépense de plus de 80% du budget de production d’une œuvre dans un même Etat membre ;
-doit être limitée à 50 % du budget de production (sauf en ce qui concerne les films difficiles et à petit budget) ;
-doit concerner la production d’une œuvre dans son ensemble et ne pas viser uniquement des activités spécifiques de production de films.

L’autorité en charge du contrôle de la légalité de ces aides, la Direction générale de la Concurrence de la Commission européenne, a constaté, ces dernières années, une évolution des dispositifs d’aides et envisage, en conséquence, une adaptation du champ et des critères d’appréciation de la validité des aides d’Etat au cinéma.

Cette démarche peut se comprendre notamment en ce qui concerne l’élargissement du champ de la communication aux dispositifs d’aides à la distribution des films et à la projection numérique qui sont aujourd’hui à la libre appréciation des autorités de la concurrence européenne une grande marge d’appréciation. Des règles claires et prévisibles en la matière apporteraient sans doute une transparence appréciable.

Une telle révision des lignes directrices nécessite cependant une analyse approfondie de l’impact de la suppression/modification des critères existants ou encore de l’ajout de nouveaux critères. Ainsi en est-il pas exemple, de la modification du critère de territorialisation de l’aide ou de la précision des objectifs à remplir par les aides d’Etat.

En effet, la révision des aides d’Etat ne doit pas conduire à l’édiction de règles par trop strictes qui handicaperait in fine la mise en place de dispositifs d’aides nationaux efficaces au rôle fondamental dans la diversité du cinéma européen. Les professionnels du secteur cinématographique se doivent donc d’être vigilants afin que les tendances de la Commission à exercer un contrôle outrepassant ses compétences (par exemple dans l’appréciation poussée du critère culturel) et niant le rôle des aides au cinéma européen, ne l’emportent sur la nécessité de faire prévaloir une politique culturelle ambitieuse en faveur du cinéma.

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Sans contester les efforts que l’Union européenne a déployés ces dernières années sur le terrain de la promotion de la diversité des expressions culturelles, on peut néanmoins constater avec regret que ses actions en la matière s’arrêtent là où commencent ses intérêts commerciaux.

La négociation UE-Corée du Sud qui portait à la fois sur un accord de libre échange et sur un protocole de coopération culturelle (PCC) comprenant des mesures favorisant l’accès au marché audiovisuel européen a été, à cet égard, exemplaire de l’utilisation, par la Commission européenne, des biens et services culturels comme monnaie d’échange dans le cadre des négociations commerciales alors que la Convention UNESCO érige précisément en principe le traitement spécifique des biens et services culturels. Sans la mobilisation de la Coalition française et des Coalitions européennes pour la diversité culturelle, relayée par une action extrêmement efficace des autorités françaises, un certain nombre de garanties assurant la prise en compte des spécificités culturelles -que la Commission porte aujourd’hui à son crédit- n’auraient pas été ajoutées au PCC.

De même, et encore plus étonnamment, les principes de la diversité des expressions culturelles semblent aujourd’hui remis en cause par l’Union européenne dans le cadre des négociations d’un accord économique et commercial global (AECG) avec le Canada, deux entités qui ont pourtant joué un rôle essentiel dans la rédaction d’un instrument international culturel qu’est (devrait être) la Convention UNESCO de 2005.

L’attitude de l’Union européenne est assez symptomatique de la problématique du traitement des relations Culture-Commerce par les Parties dans le cadre de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. Plus de 5 ans après son adoption, les Etats (+ l’Union européenne) ayant ratifié ce texte, n’ont toujours rien décidé quant à la mise en œuvre concrète de l’article 21 relatif à la promotion des objectifs et des principes de la Convention dans les autres enceintes internationales, en particulier dans le cadre des forums commerciaux, et n’ont pas mené d’actions significatives pour ce faire hors du cadre de l’UNESCO.

Petite note d’espoir cependant : hier, dans le cadre de la 3ème Conférence des Etats Parties à la Convention, ces derniers se sont mis d’accord pour répertorier les cas où elle est invoquée et utilisée dans d’autres enceintes internationales. Certains argueront que cette disposition est faible et que la liste de ces actions risque d’être bien maigre. En l’état actuel, cependant, une politique des petits pas vaut toujours mieux que rien !

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En ce qui concerne le droit d’auteur, il faut saluer la reconnaissance par la Commission de la nécessité d’une « juste rétribution » pour les créateurs dans les propos introductifs de cette communication, propos précisés par la suite dans l’annonce d’un livre vert accompagné d’une consultation sur la distribution en ligne des œuvres audiovisuelles. En effet, la Commission indique que cette consultation portera sur un certain nombre de sujets (services de vidéo à la demande, chronologie des médias, licences transfrontières, promotion des œuvres européennes, etc.) dont celui du statut des auteurs et de leur intéressement aux recettes générées en ligne.

Cette proposition correspond à une revendication exprimée à plusieurs reprises par la SACD depuis janvier 2008 et portée désormais par la SAA Société des auteurs audiovisuels qui regroupe 25 sociétés de gestion collective européennes de 18 pays.

Cette dernière a ainsi publié le 21 février dernier un livre blanc sur le sujet intitulé « droits et rémunérations des auteurs audiovisuels en Europe » dont l’objectif est de faire prendre conscience à la Commission européenne de la disparité de situation des auteurs audiovisuels en Europe et de la nécessité d’agir pour qu’ils puissent être associés réellement aux recettes réalisées sur Internet en renforçant les dispositions existant au niveau européen

En effet, même si la législation européenne prévoit un droit d’auteur pour ce type d’exploitation, les créateurs ne perçoivent dans beaucoup d’Etats membres aucune rémunération supplémentaire alors même que ce mode d’exploitation génère une part croissante de revenus.

L’annonce de l’intégration de ce sujet au livre vert sur la distribution en ligne des œuvres audiovisuelles de la Commission qui devrait être présenté cette année doit être compris comme un signal positif : la diffusion des œuvres dans le la cadre d’un marché unique numérique, objectif visé par la Commission, doit profiter à tous, y compris à ceux qui en sont les créateurs! La route est encore longue avant d’aboutir à des résultats concrets mais la proposition est sur la table, ce qui est encourageant!

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Après la mobilisation du monde de l’audiovisuel qui a permis d’aboutir en mars dernier à la garantie donnée par le Président de la Commission Européenne, José Manuel Barroso que les crédits alloués au programme MEDIA seraient maintenus voire renforcés, le secteur de la Culture entend lui aussi tout faire pour pérenniser, en cette période de restriction budgétaire, les sommes allouées à son programme.

Le programme Culture actuel représente une enveloppe de seulement 400 millions d’euros sur 7 ans et comprend trois volets : le soutien aux actions culturelles, notamment les projets de coopération sur plusieurs années (77% du budget du programme), le soutien aux organismes culturels européens et enfin celui donné aux activités d’analyse et de diffusion. Un programme dont les Français profitent largement de ces aides : ils font partie de 35% des actions soutenues par le programme Culture.

Le but de cette mobilisation est bien sûr d’éviter pour le futur programme Culture (après 2013) le pire scénario, celui d’un grand programme visant à soutenir les actions de la société civile (Media, Culture, Jeunesse et Citoyenneté) et dans lequel le programme Culture n’aurait plus d’identité.

C’est sans doute là un objectif suffisamment général et crucial pour espérer que les professionnels de la culture et du spectacle vivant sauront se fédérer et renforcer encore leur mobilisation pour que les faibles crédits que l’Europe consacre à la culture soient a minima reconduits pour les prochaines années !

L’affaire est de taille et elle est urgente car c’est avant l’été qu’un cadre financier pour l’après-2013 devra être présenté. Elle est aussi symbolique d’une Europe qui devrait comprendre que la culture est un investissement et un enjeu stratégique dans un territoire qui n’est pas qu’un marché mais aussi un espace porteur d’une histoire, d’une trajectoire et d’une identité qui doivent le conduire à maintenir une ambition culturelle forte.

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Encore penchée sur la lecture et l’analyse des 2400 contributions reçues, la DG Culture n’a pas dessiné avec une grande précision les contours de ces engagements européens en faveur du cinéma.

En revanche, chacun célébrait les assurances  données la veille au soir lors d’un dîner avec des cinéastes européens par le Président de la Commission, M. Barroso, sur le maintien de l’investissement financier de l’Europe dans le programme MEDIA et de son autonomie financière et de fonctionnement (puisque à l’avenir le programme MEDIA et les autres programmes culturels seront regroupés dans un « programme-ombrelle »).

Mais, cette bonne nouvelle doit tout de même être relativisée :

• avec ses 750 millions d’€ sur 7 ans, le programme MEDIA ne représente guère que le budget du CNC pour la seule année 2011 ;
• pour l’heure, rien n’indique que le programme Média apportera une attention plus grande aux créateurs ! Pourtant, il est évident que les nombreux défis qui se présentent devraient inciter la Commission Européenne à envisager une extension du champ d’action de MEDIA : l’insuffisance des aides à la formation des auteurs et à l’écriture, l’absence d’un véritable droit à rémunération pour tous les auteurs européens, les difficultés de circulation des œuvres européennes sur les services à la demande, l’inexistence d’un soutien direct aux créateurs européens appellent une action nouvelle des pouvoirs publics européens et un réaménagement du programme MEDIA.
• La politique audiovisuelle et cinématographique européenne n’est pas soluble dans le seul programme MEDIA.

Mais malheureusement, les signaux qui viennent de Bruxelles sont pour le moins sombres. Difficile en effet d’être rassurés quand se dessine une politique de négociations commerciales qui nie la spécificité des biens culturels, à rebours de tous les engagements pris et surtout de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de l’UNESCO, quand s’organise régulièrement des examens souvent suspicieux et rarement bienveillants des dispositifs d’aide nationaux au cinéma et quand se stabilise une fiscalité culturelle européenne qui marche sur la tête en pénalisant les acteurs européens et les biens culturels numériques au profit de l’économie analogique et des grands groupes américains.

Les déclarations d’amour sont évidemment importantes. Mais, ce sont des preuves d’amour que nous attendons surtout. Et elles doivent être nombreuses et pertinentes !

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